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Le Leg en Duo

En France, les transmissions de patrimoine hormis celles en ligne directe sont taxées à près de 55% voire 60% pour des tiers. Ainsi, si vous donnez 1 000 000€ à un parent éloigné, il n’héritera en réalité que de 400 000€ après 60% de droits.

Il existe une autre voie pour donner à des neveux ou parents éloignés tout en dotant en même temps une fondation ou un fonds de dotation. Ce moyen s’appelle le « leg en duo ». Il s’agit de faire d’une fondation ou d’un fonds de dotation son légataire universel avec charge pour celle-ci ou celui-ci de reverser un montant, net de droit de succession, prévu à l’avance à la personne choisie. C’est donc la fondation ou le fonds de dotation qui se charge de payer les droits de succession et de verser ce qui est prévu à l’héritier choisi. Le fonds de dotation ou la fondation conserve le solde.

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